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Sylvia Corrette était au Salon Maison & Objet de Paris-Nord - Villepinte du 25 au 29 janvier 2008.
 

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Conditions générales de vente Version imprimable Suggérer par mail
SYLVIA CORRETTE
18 Avenue Charles de Gaulle
94100 Saint Maur – France
TEL/FAX : 0033 (0) 1 43 97 97 03
N° de Siret : 390 929 115 00033
TVA Intracommunautaire : FR 30390929115

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Généralités
Les prix mentionnés sont valables jusqu’au 1er septembre 2008.
Condition pour effectuer une commande : avoir 18 ans et plus .

Commande
Le client enverra par courrier électronique sa commande . Sylvia Corrette lui renverra une confirmation de commande avec les modalités de paiement ainsi que les frais d’expédition .
La marchandise ne sera expédiée qu’après la réception du chèque .
Sylvia Corrette se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit , tenant à un problème de fabrication entre autre.
Tout retour sera refusé au-delà de 8 jours suivant la date de livraison .

Prix- Paiement
Les prix sont exprimés en Euros .Le prix fixé lors de l’achat est ferme et définitif et ne comprend pas les frais  d’expédition .Ils tiennent compte de la TVA .
Pour une livraison dans l’union Européenne , les prix tiennent compte de la TVA .
Pour une livraison hors de l’Union Européenne , le client devra s’acquitter des droits de douane , TVA , ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison .
Le paiement de la totalité du prix est dû dés la commande .
Le client règle sa commande par chèque .
A défaut de réception du chèque dans les 10 jours de la confirmation de la commande par Sylvia Corrette ou en cas de rejet du chèque par l a  banque, Sylvia Corrette se réserve la faculté d’annuler la commande .

Transport - livraison
Le port est à la charge du client..En cas de retard ou de produits manquants , de perte ou d’avarie survenue au cours du transport , il appartient au destinataire au terme de l’article 105 du code de commerce , de formuler des réserves et protestations au prés du transporteur .
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande .
La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur .
A la livraison , le client devra vérifier le contenu .
Le délai de livraison est donné à titre indicatif.

Délai de livraison
Le délai sera confirmé par courrier électronique .Ce délai est indiqué aussi exactement que possible , mais reste en fonction des possibilités et aléas d’approvisionnement et de fabrication .Les dépassements ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts .

Réserve de propriété
Les produits commandés restent la propriété de Sylvia Corrette jusqu’au paiement définitif et intégral de leur prix conformément aux termes de la loi n° 80 335 du 12 mai 1980

Propriété intellectuelle
Le site ou toute partie de ce site ne doit pas être téléchargé , copié ou vendu.
Tout les produits contenus dans ce site sont la propriété de Sylvia Corrette et
Déposés a l’INPI .

Les produits ne sont pas garantis .
Tout ces produits sont fabriqués en France de manière artisanale .De ce fait il se peut que parfois ils aient des imperfections.

Toute contestation ressort du tribunal de Creteil.
 
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